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REGLEMENT INTERIEUR
A - PRINCIPES.
Ce règlement a pour objet de permettre à chacun de trouver dans les installations du Club les plaisirs sportifs, la détente, l'agrément qu'il désire, en toute liberté, à condition de ne pas gêner les autres.
Les règles d' "OR" du Club demeurent:
HYGIENE.PROPRETE.ESTHETIQUE.COURTOISIE.DETENTE.
CAMARADERIE.SPORTIVITE.ESPRIT CLUB.PARTICIPATION.
B - ADMISSIONS, PAIEMENTS DES COTISATIONS ET INVITATIONS.
Article 1A. Admissions Exogènes
Sont cataloguées Exogènes : Personnes n’ayant pas de filiation directe avec un membre du Club.
Les personnes désirant adhérer doivent procéder aux retraits et aux dépôts des dossiers de candidature pour d’éventuelles admissions pendant les périodes définies par le Comité Directeur.
La demande de candidature doit être faite pour toute la famille.
Les jeunes de 21 ans et plus, le 1er jour d’ouverture des admissions, doivent formuler leurs demandes séparément.
Les candidats admissibles doivent être présentés par deux parrains qui ne soient ni mari et femme, ni frère et sœur, ni de filiation directe entre eux ni avec un des candidats, et qui ne soient pas membres du Comité
Seuls les Membres actifs, selon la définition des Statuts, et ayant plus de 10 ans de présence au Club ont droit de parrainage. Un membre ne peut parrainer plus d’une fois tous les cinq ans.
Une commission désignée par le Président statuera sur les différentes demandes.
Après présélection, les candidats majeurs (18 ans et plus) seront tenus de se présenter pour une entrevue avec les membres de la Commission d’Admission avant décision finale.
La demande d'adhésion est acceptée ou refusée par le Comité Directeur, sans qu'il ait à faire connaître les motifs de sa décision.
Les dossiers peuvent être récupérés après exploitation en cas de refus par simple demande écrite adressée au Président.
Article 1B. Admissions Endogènes
Sont admis en priorité :
Les enfants de moins de 16 ans dont les 2 parents sont membres, et qui formulent une demande d’admission signée par les 2 parents à laquelle ils joignent un extrait d’acte de naissance de l’enfant et 3 photos.
Les enfants de – 2 ans sont immédiatement considérés comme membres à partir du dépôt complet du dossier d’admission et auront 3 mois pour payer les Droits d’Entrée réduits (50% de réduction sur les Droits d’Entrée adulte) et seront exonérés de la cotisation jusqu’à l’âge de 2 ans.
Pour les parents ne souhaitant pas inscrire leurs bébés à la naissance, ils devront s’acquitter du paiement d’une invitation à chaque entrée du bébé.
Pour les enfants âgés de 2 ans et plus, il n’y aura pas de réduction pour les Droits d’Entrée et ils devront attendre la décision de la Commission d’Admission sachant qu’ils sont prioritaires.
Les conjoints en 1er mariage des 2 parties ou bien les conjoints de membres, divorcés d’un 1er mariage sans enfants, après formulation d’une demande par le conjoint membre, accompagnée d’une copie de l’acte de mariage, du formulaire ad hoc à récupérer au secrétariat, d’une copie de la CIN et 3 photos.
Article 1C. Cas particuliers
1. Conjoints de membres, divorcés d’un 1er mariage, avec enfants.
2. Nouveaux conjoints de membres, eux-mêmes divorcés de mariages précédents.
3. Enfants dont l’un des parents n’est pas membre du Club.
Pour les cas ci-dessus, la Commission d’Admission présentera leurs dossiers au Comité qui statuera au cas par cas.
Article 2.
Les cotisations sont mises en recouvrement dès le lendemain de l'A.G. annuelle. Après avoir reçu 2 lettres de rappel et une lettre recommandée avec accusé de réception, tout membre qui n'aura pas réglé sa cotisation 3 mois jour pour jour après sa mise en recouvrement, sera considéré comme démissionnaire et rayé de l'effectif.
Article 3.
Les jeunes de moins de 16 ans ne peuvent garder leurs statuts de membres du C.C.C. que si un de leurs ascendants, ou un de leurs frère ou sœur majeurs est déjà membre du C.C.C et attestant, par écrit, qu’il est responsable de ces personnes pendant leurs présences au Club.
Les enfants de moins de 8 ans ne peuvent accéder au Club que s’ils sont accompagnés d'une personne majeure qui en assure la surveillance et en assume la responsabilité.
Article 4. Accès/sorties du Club :
Pour des raisons évidentes de contrôle et de sécurité, les membres sont tenus d’emprunter la voie d’accès et de sortie principale du Club. La voie réservée aux personnes à mobilité réduite doit être empruntée exclusivement par cette catégorie de membres et éventuellement par la personne accompagnatrice.
Les issues de secours ne pourront être utilisées qu’en cas de danger.
Toute incartade se traduira par une suspension d’accès au Club de 1 mois de la personne impliquée. Une suspension de 2 mois en cas de récidive.
Les membres à mobilité réduite doivent disposer d’une carte ad hoc, renouvelable chaque année, pour avoir droit d’emprunter cet accès.
Article 5.
Seuls les Membres actifs jouissent du droit d'invitation.
Les invités ne sont admis qu'accompagnés du Membre qui les invite et qui doit obligatoirement payer leur entrée séance tenante en s’acquittant du droit d’invitation quotidienne ou en remettant le nombre adéquat de tickets de carnet d’invitation suivant la saison. Ils seront inscrits sur les registres tenus à cet effet au Secrétariat.
Seul un ancien membre résident à l’étranger peut accéder au Club sans la présence d'un membre actif mais en s’acquittant d’une invitation quotidienne.
L'invitation aux Restaurants du Club, le soir, si elle est gratuite, à l’exclusion des soirées organisées, requiert obligatoirement l'inscription du nom des invités sur le registre prévu à cet effet avec la signature du membre invitant et sa présence effective à la table. Au delà de 14 invités, l’invitant doit au préalable formuler, par écrit, auprès de la direction du Club, une demande, avec les noms de ses invités et ceci pour des raisons évidentes d’organisation.
Les Membres du C.C.C. sont moralement responsables des personnes parrainées ou invitées par eux et assumeront personnellement, dans les mêmes conditions, toute incartade par rapport au Règlement Intérieur. Le droit au parrainage et à l'invitation leur sera retiré s'ils introduisent des personnes indésirables.
Toute personne entrant au Club ou se trouvant dans son enceinte peut être amenée à faire la preuve qu'elle est Membre du Club ou invitée en produisant un titre d'invitation.
C - RESPECT D'AUTRUI.
Article 6.
Nul n'est autorisé à pique-niquer dans l'enceinte du Sun Beach, ni à consommer des boissons hors des installations prévues à cet effet.
Article 7.
Le respect de la propriété commune - installations diverses, bâtiments, matériel - est une règle évidente dont l'inobservation met en cause, le cas échéant, la responsabilité des membres, tant pour eux-mêmes que pour leurs enfants ou pour leurs invités.
Article 8.
Les terrasses dites "pont promenade", "zone de bronzage" et "plateforme" et leurs relax, etc... sont réservés aux adultes.
Que ce soit au pont promenade, sous l'ombrière, dans la zone de bronzage ou la plateforme, les matelas des relax et les parasols ne doivent pas être déplacés, ni réservés. Ne vous servez pas des matelas directement avec le maillot mouillé ou en chaussures. Songez aux camarades qui pourront les utiliser après vous. Les mamans sont priées de ne pas y installer les bébés qui risquent d'y laisser des souvenirs.
Les relax et les parasols doivent être libérés aussitôt après usage.
Article 9.
Une mise et un comportement décents sont indispensables à tout moment et en tous lieux au sein du Club.
Les enfants ne seront admis au Club House Driss Slaoui et au salon Driss Tak Tak qu'aux heures des repas ou pendant les différentes projections d’évènements sportifs, et à condition d'avoir une tenue irréprochable à tous égards (ni tapage, ni agitation, ni utilisation anormale du matériel). A défaut, et après avertissement aux parents, l'enfant tapageur se verra définitivement exclu de ces enceintes sur décision du Responsable de la discipline
Article 10.
Nul ne doit se déshabiller hors des cabines ou vestiaires.
Article 11. Protection des Données Personnelles :
« En application des obligations du Club Vis-à-vis de la Commission Nationale de la Protection des Données à Caractère Personnel (CNDP), le CCC dégage toute responsabilité pour toute diffusion de photos, prises au Club, sur les réseaux ou autres supports autres que ceux du Club (SBR, Site, Portail, Affichage dans l’enceinte du Club ou au Chalet de l’Ouka…etc).
Nous rappelons, en conséquence, que toute diffusion sur les réseaux sociaux ou autres supports, en dehors de ceux officiels du Club, de photos prises dans l’enceinte du Club ne pourront l’être que sous la seule responsabilité de leur(s) auteur(s).
Article 12. Tenue de natation:
Seules les tenues jugées décentes et correctes par le personnel responsable de cette activité sont acceptées. En particulier, cela signifie que :
a. le port d’un maillot de bain est obligatoire, les vêtements spéciaux, longs ou courts, marquant une différence culturelle ou religieuse, sont interdits dans les bassins et dans les plages bassins
b. les strings et les topless ne sont pas admis
c. les shorts de bains sont autorisés pour autant qu’ils soient spécifiquement utilisés pour la natation. S’ils sont jugés sales ou négligés, le personnel peut être amené à les interdire sans en justifier le motif
Dans tous les cas, le personnel responsable peut être amené à prendre des décisions quant à la tenue des usagers pour les cas qui sortiraient de ce paragraphe.
Article 13.
Les personnes atteintes d'affections contagieuses devront s'interdire l'entrée du Club. Toutes les personnes qui contreviendraient à ces prescriptions et celles qui n'offriraient pas des garanties absolues d'hygiène et de propreté, pourront, sur le champ, être exclues du Club.
Article 14.
Pour les repas, la tenue de ville est recommandée au Club House Driss Slaoui et au salon Driss Tak Tak. En aucun cas, l'entrée n'y est admise en maillot ou pieds nus.
Pendant les projections de manifestations sportives au salon Driss Tak Tak, le port d’une chemise ou tee-shirt et de chaussures est obligatoire.
Il est interdit :
Article 15.
De faire entrer des chiens, même muselés et tenus en laisse.
Article 16.
De marcher, chaussures aux pieds, au bord même des bassins plein air, du bassin du complexe et dans les salles de Gym et de Fitness.
Article 17.
De jeter des bouts de cigarettes, papiers ou autres objets, en dehors des paniers et bacs prévus à cet effet.
De fumer ou de mâcher des chewing-gums dans ou à proximité des terrains gazonnés ou du terrain de padel
Article 18.
De jouer aux cartes ou autres avant 15h au restaurant plein air ; après 19h00, au Club House Driss Slaoui.
De jouer aux cartes ou autres dans la terrasse Ludovic Kluger les week-ends et les jours fériés en cas d’affluence.
De jouer aux cartes ou autres dans n’importe quelle autre salle du Club ou aux abords des bassins.
D - DIVERS.
Article 19.
Sont strictement interdits :
- La pratique de quelque commerce que ce soit ;
- Les poussettes et landaus au restaurant plein air, au salon Driss Tak Tak, à la terrasse Ludovic Kluger et au complexe Kamal El Ayoubi;
- La réservation d'une table ou d'un plat aux restaurants ;
- L'usage de transistors ou autres appareils sonores tels que téléphones portables. Au cas ou un membre, ou son invité, est pris en flagrant délit d’utilisation de téléphone portable dans l’enceinte du Club, l’adhérent sera mis à pied pendant une période de 30 jours.
Article 20.
Les appels téléphoniques reçus au Secrétariat, destinés aux membres, sont réservés pour des cas réellement urgents, vous êtes ici pour vous relaxer.
E - SECURITE.
Article 21.
- Les patins à roulettes, skate boards ou rollers sont interdits dans l’enceinte du Club;
- Les jeux de ballon sont interdits en dehors des terrains.
Article 22.
Dans les bassins il est interdit :
- De mettre à l'eau des ballons, bateaux ou matelas pneumatiques, …etc de 12h à 14h30 ;
- De pousser ou de jeter quelqu'un à l'eau du bord du bassin, des plongeoirs, du toboggan ;
- De plonger du grand plongeoir, si le plan d'eau inférieur n'est pas parfaitement dégagé.
Article 23. Baignades en mer :
En tout état de cause, le C.C.C. décline toute responsabilité en cas de baignades en mer qui sont interdites.
F - ENFANTS.
Article 24.
Les enfants sont les bienvenus au Sun Beach ; ils représentent l'avenir. Aussi, ils y trouvent balançoires et jeux divers, manifestations sportives et fêtes spécialement organisées pour eux.
Mais le C.C.C ne saurait être confondu avec une garderie ; il incombe aux parents de veiller à ce que leurs enfants qui restent constamment sous leur entière responsabilité, tout en tirant le meilleur profit de la vie au soleil et au grand air, ne compromettent pas la détente et l'agrément auxquels ont également droit les adultes.
G - DISPOSITIONS PARTICULIERES.
Article 25.
Les règles concernant la vie de certaines sections du Club, et les Règlements régissant certaines infrastructures du Club, à la disposition des Membres, sont à demander aux responsables. Ils font partie intégrante de ce Règlement.
Article 26.
Tout projet d’activité sportive, ludique ou autres proposé par un membre ou un groupe de membres est le bienvenu, pour autant qu’il soit au préalable validé par les instances du Club, faire l’objet d’une communication officielle du Club et organisé en coordination avec les différents responsables directs.
Article 27.
Tout comportement politique ou religieux, qui s’exprime de manière ostentatoire dans les espaces publiques du Club (Club House, Salon Driss Tak Tak, les salles du Complexe Kamal El Ayoubi, Rayon Vert, Pont Promenade, Terrasse Ludovic Kluger et tous les espaces plein air) est strictement interdit
Article 28.
Le Club encourage tous les supports informatiques ou autres permettant de véhiculer les informations concernant la vie du Club ou autres. Cependant, tout contenu, pouvant être perçu comme une atteinte à une personne ou un groupe de personnes, est considéré comme une violation de l’esprit Club et pouvant traduire son/ses auteurs devant la Commission d’Ethique qui pourra prononcer son/leur exclusion
Article 29.
C'est une des formes de "l'Esprit Club" que le respect des règlements de la communauté.
En cas de défaillance d'un Membre à cet égard, il appartient à chaque Membre, aussi bien qu'aux Commissaires ou aux responsables désignés par le Comité, de rappeler à l'ordre le fautif.
Si le mauvais vouloir d'une des parties vient à être mis en cause, une note écrite relatant les faits pourra être déposée au Bureau à l'attention du Comité Directeur, sous pli fermé à l'adresse du Président ou plus simplement sur le cahier de réclamation à votre disposition au secrétariat.
Article 30.
En cas de manquement à la lettre ou à l'esprit des présentes règles, et après avertissement et/ou intervention de la commission d’Ethique, le Comité Directeur pourra prononcer des sanctions allant jusqu'à l'exclusion définitive; la cotisation demeurera acquise au Club, conformément aux statuts.
Article 31.
Toute personne qui jugera utile de se pourvoir en justice contre les instances du Club en refusant ipso facto les décisions de ces instances, se verra suspendue d’accès au Club ou au Chalet de l’Ouka jusqu’à décision finale des procédures juridiques qu’elle aura intentées.
Article 32.
Toutes les activités sportives et ludiques organisées par le Club ainsi que toutes les prestations sont gratuites.
Tout pourboire, émanant des membres, destiné aux moniteurs ou aux employés, est le bienvenu à condition d’être remis et versé dans la caisse spécialement prévue à cet effet au secrétariat.
Tout membre, surpris à donner un pourboire à un employé du Club (à l’exception du personnel du restaurant) sera traduit devant le Conseil d’Ethique qui prononcera sa radiation du Club.
H - VALEURS.
Article 33.
Le C.C.C n'est responsable que des valeurs ou objets déposés au Secrétariat du Club ou celui du Complexe Kamal El Ayoubi.
I - ACCIDENT.
Article 34.
Hormis le mois de Ramadan,
- Le terrain de padel est ouvert de 08h00 à 18h00/19h00 (suivant la saison) sauf réservation pouvant prolonger cette ouverture jusqu’à 22h00
- Les autres disciplines de plein air (natation, beach volley, foot, palette, …etc) doivent cesser à 18h00 au plus tard en hiver et à la tombée de la nuit en été
- Les infrastructures du Complexe Kamal El Ayoubi sont ouvertes de 06h00 à 22h00
Pendant le mois de Ramadan, les ouverture et fermeture du Club dépendront de la saison et feront l’objet d’une communication expresse qui sera affichée.
La responsabilité du Club ne peut donc être engagée en dehors des heures d’ouverture.
Il est aussi ouvert tous les soirs, sauf les lundis, pour le restaurant du Club House.
Le C.C.C a contracté une assurance pour garantir sa responsabilité en cas d'accidents corporels pouvant survenir aux membres ou aux tiers. Il est rappelé que le Club n'est pas responsable et, par conséquent, l'assurance n'a pas à intervenir en cas d'accident dû à l'imprudence, à l'inobservation du présent règlement intérieur, à la faute de la victime ou au manque de surveillance des enfants par leurs parents.
J - RESTAURANT.
Article 35.
Les membres sont tenus de régler leurs additions de restaurant séance tenante au Gérant soit au comptant, soit par chèque, soit par cartes de prépaiement mises à leur disposition par le Club et alimentées par leurs soins
K - TABAGISME
Article 36.
Il est formellement interdit de fumer dans les enceintes fermées du Club, c'est-à-dire : dans le Salon Driss Tak Tak, le Club House Driss Slaoui, la Salle du Rayon Vert et ses vestiaires, les Bureaux de l’Administration du Club, l’ensemble de l’infrastructure du complexe Kamal El Ayoubi, les vestiaires et tout nouveau bâtiment qui sera construit éventuellement ultérieurement
L - MODIFICATIONS
Article 37.
Le Comité Directeur est habilité à ajouter, retrancher ou modifier toutes dispositions du présent Règlement Intérieur en fonction des nécessités et impératifs du moment.
Toute modification sera notifiée par voie d'affichage.
Règlement en vigueur à dater du 12.01.2016
Amendé le 17.03.2016
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